Conditions générales

S'il vous plaît, veuillez lire ces termes et conditions attentivement.

EN ACCÉDANT ET EN UTILISANT N'IMPORTE QUELLE PARTIE DE NOTRE SITE WEB OU EN UTILISANT NOS SERVICES, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CE DOCUMENT. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC TOUTES CES CONDITIONS GÉNÉRALES, N'UTILISEZ PAS NOTRE SITE WEB OU D'AUTRES PRODUITS OU SERVICES QUI Y SONT CONNEXES.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, rien dans ce document ne :

limite ou exclut votre responsabilité ou une mauvaise interprétation des informations présentées sur le site Web ;
limite vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi en vigueur ;

Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité :

(a) sont soumises au paragraphe précédent;

(b) régiront toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité ou en relation avec l'objet de la présente clause de non-responsabilité.

APERÇU

Ce site Web est détenu et exploité par l'Institut de Tourisme Responsable. Sur ce site, les termes "nous", "notre", "ITR" et "nos" font référence à Institut de Tourisme Responsable. L'ITR propose ce site Web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site pour vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions générales », « Conditions »), y compris les politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponible par hyperlien. Ces Termes et Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, aux utilisateurs qui y naviguent simplement, aux clients et/ou aux contributeurs de contenu.

Les présentes conditions générales doivent être consultées, ainsi que notre document de politique de confidentialité.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d'accéder ou d'utiliser notre site Web. En accédant ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous acceptez d'être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser aucun service. Si vous accédez à tout ou partie de nos services par le biais d'une offre, l'acceptation de cette offre est également et expressément conditionnée aux présentes conditions générales.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la plateforme en ligne Biosphere sera également soumis aux Conditions Générales. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions générales à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page les changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web après la publication de tout changement, constitue l'acceptation de ces changements.

CHAPITRE 1 – TERMES DE LA PAGE WEB DE L'INSTITUT DE TOURISME RESPONSABLE

En acceptant les présentes Conditions Générales, vous déclarez que votre âge au moment de l'utilisation de nos produits vous permet d'utiliser nos services à pleine capacité, conformément à votre législation nationale, soit parce que vous avez l'âge légal, soit parce que vous êtes en dessous du l'âge légal mais votre législation personnelle nationale le permet, soit parce que vous êtes un mineur émancipé selon la législation, à condition que vous n'ayez pas été déclaré incapable ou que votre législation n'aille pas à l'encontre de l'ordre public établi par la législation espagnole en vigueur à cet égard.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de virus informatique ou de virus, tout autre code malveillant qui peut ou pourrait être utilisé d'une manière qui affecte la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou de l'Internet ou tout code de nature destructive.

+ Une violation de n'importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

CHAPITRE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations relatives à votre carte de crédit ou à votre compte PayPal) peut être transféré de manière non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des modifications pour répondre et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux. Si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données et sur la confidentialité de celles-ci, vous pouvez lire notre politique de confidentialité.

Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont que pour des raisons de commodité et ne sauraient limiter ou affecter les présentes conditions.

CHAPITRE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET OPPORTUNITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

CHAPITRE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Bien que nous puissions communiquer les changements de prix de nos produits à nos clients, les prix de nos produits visibles sur notre site Web peuvent être sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

CHAPITRE 5 – PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Nous nous sommes efforcés d'afficher le plus fidèlement possible les produits qui apparaissent sur ce site. Nous ne pouvons garantir que tous nos produits et services sont accessibles depuis n'importe quel endroit, pouvant, compte tenu de la nature en ligne de certains d'entre eux, ne pas pouvoir fonctionner correctement dans certaines zones géographiques.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à des changements à tout moment sans préavis, à notre seule initiative. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit ou service à tout moment. Toute offre peut également être affectée dans le cas où un produit ou un service est interrompu à tout endroit ou à tout moment, sans être responsable envers vous ou un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

CHAPITRE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule initiative, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées frauduleusement.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur notre site Web. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions terminer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

CHAPITRE 7 – ACCÈS AUX TIERS

Nous pouvons vous fournir un accès à nos outils en ligne tiers.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers.

Toute utilisation par vous des outils proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.

Pour l'exécution des services dérivés des services contractés par le biais de promotions, de prix ou d'autres types de bonus de tiers tels que des liens vers des administrations, des destinations, des associations, des fédérations, des groupes ou similaires, vous savez et acceptez que les données incluses dans vos profils (telles que la raison sociale, le courriel, etc.) puissent être communiquées aux clients auxquels vous êtes lié.

Si vous souhaitez en savoir plus sur notre Politique de confidentialité, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.

Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions générales.

CHAPITRE 8 – LIENS DE TIERCES PARTIES

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons et n'aurons aucune responsabilité pour tout matériel ou site Web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers.

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

Organismes gouvernementaux;
Moteurs de recherche;
Organismes de presse ;
Distributeurs d'annuaires en ligne;
Entreprises accréditées à l'échelle du système.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers un autre site Web d'informations tant que le lien :

n'est en aucun cas trompeur ;
n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou l'approbation de la partie de liaison et de ses produits ou services;
s'inscrit dans le contexte du site de la partie de liaison.

Nous pouvons examiner et approuver, d'autres demandes de liens provenant des types d'organisations suivants : sources d'informations sur les consommateurs et/ou les entreprises bien connues telles que les chambres de commerce, les sites communautaires dot.com, les associations ou d'autres groupes représentant des organismes de bienfaisance, y compris des organismes de bienfaisance sites de dons, distributeurs d'annuaires en ligne; portails Internet; les cabinets comptables, juridiques et de conseil dont les principaux clients sont des entreprises ; établissements d'enseignement et associations professionnelles;

Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous déterminons que :

(a) le lien ne se répercuterait pas défavorablement sur nous ou sur nos produits et services (par exemple, les associations professionnelles ou autres organisations représentant des types d'entreprises intrinsèquement suspects, telles que les opportunités de travail à domicile, ne seront pas autorisées à établir un lien) ;

(b) l'organisation n'a pas un dossier insatisfaisant avec nous ;

(d) lorsque le lien se situe dans le contexte d'informations générales sur les ressources ou est autrement cohérent avec le contenu éditorial d'un bulletin d'information ou d'un produit similaire faisant avancer la mission de l'organisation.

Si vous faites partie des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site Web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à info@biospheretourism.com . Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées (telles qu'un numéro de téléphone et/ou une adresse e-mail) ainsi que l'URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l'intention de créer un lien vers notre site Web, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Comptez 2-3 semaines pour une réponse.

Les organisations approuvées peuvent créer des hyperliens vers notre site Web comme suit :

En utilisant notre raison sociale ;
En utilisant le localisateur de ressources uniforme (adresse Web ou URL) ;
En utilisant toute autre description de notre site Web ou du matériel lié à qui a du sens dans le contexte et le format du contenu sur le site de la partie de liaison.

L'utilisation du logo ou de l'une des marques de l'Institut du tourisme responsable ou d'autres illustrations associées pour lier un accord de licence de marque ne sera pas autorisée, sauf avec le consentement exprès. Sans approbation préalable et autorisation écrite expresse, vous ne pouvez pas créer de cadres autour de nos pages Web ou utiliser d'autres techniques qui modifient de quelque manière que ce soit la présentation visuelle ou l'apparence de notre site Web. Si vous souhaitez en savoir plus sur notre image de marque, veuillez consulter notre Manuel de l'image de marque.

Réserve de droits.

Nous nous réservons le droit, à tout moment et à notre seule discrétion, de vous demander de supprimer tous les liens ou tout lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de retirer rapidement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et notre politique en matière de liens. En continuant à créer des liens vers notre site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions de création de liens et de vous y conformer.

Suppression des liens de notre site Web.

Si vous trouvez un lien sur notre site web pour quelque raison que ce soit, vous pouvez nous contacter. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne serons pas obligés de le faire ou de vous répondre directement. Bien que nous nous efforcions de veiller à ce que les informations figurant sur ce site web soient correctes, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et nous ne nous engageons pas à garantir que le site web reste disponible ou que le matériel figurant sur le site web soit mis à jour.

Responsabilité du contenu.

Nous n'aurons aucune responsabilité pour tout contenu apparaissant sur votre site Web dans le cas où nous avons été liés à partir de celui-ci. Vous acceptez de nous indemniser et de nous défendre contre toutes les réclamations découlant de ou basées sur votre site Web. Aucun lien ne peut apparaître sur une page de votre site Web ou dans un contexte contenant du contenu ou des éléments pouvant être interprétés comme diffamatoires, obscènes ou criminels, ou qui enfreint, viole ou préconise la violation ou toute autre violation de tout tiers -les droits des partis.

CHAPITRE 9 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité.

Nous avons une politique de cookies. Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites Web. Les cookies permettent, entre autres, à un site Web de stocker et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d'un utilisateur ou de son ordinateur et, en fonction des informations qu'ils contiennent et de la manière dont vous utilisez votre ordinateur, ils peuvent être utilisés pour reconnaître l'utilisateur. Le navigateur de l'utilisateur mémorise les cookies sur le disque dur uniquement pendant la session en cours, occupant un espace mémoire minimal et n'endommageant pas l'ordinateur. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle spécifique et la plupart des cookies sont supprimés du disque dur à la fin de la session du navigateur (ce qu'on appelle les cookies de session).

La plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut et, indépendamment d'eux, autorisent ou empêchent les cookies temporaires ou stockés dans les paramètres de sécurité.

Sans votre consentement exprès -en activant les cookies dans votre navigateur- BIOSPHERE SUSTAINABLE LIFESTYLE ne liera pas dans les cookies les données stockées avec vos données personnelles fournies au moment de l'inscription ou de l'achat.

Quels types de cookies ce site utilise-t-il ?

- Cookies techniques : ce sont ceux qui permettent à l'utilisateur de naviguer sur un site Web, une plate-forme ou une application et d'utiliser les différentes options ou services qui y existent, tels que, par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder des parties d'accès restreint, mémoriser les éléments qui composent une commande, effectuer le processus d'achat d'une commande, effectuer la demande d'inscription ou de participation à un événement, utiliser des fonctions de sécurité lors de la navigation, stocker du contenu pour diffuser des vidéos ou du son ou partager du contenu via réseaux sociaux.

- Cookies de personnalisation : Ces cookies permettent à l'utilisateur d'accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d'une série de critères dans le terminal de l'utilisateur, tels que la langue, le type de navigateur utilisé pour accéder au service, la configuration régionale à partir de laquelle le le service est accédé, etc.

- Cookies d'analyse : Ce sont des cookies qui sont soit traités par nos soins soit par des tiers et nous permettent de quantifier le nombre d'utilisateurs et ainsi réaliser la mesure et l'analyse statistique de l'utilisation faite par les utilisateurs du service proposé. Pour ce faire, votre navigation sur notre site est analysée afin d'améliorer la gamme de produits ou services que nous proposons.

- Cookies publicitaires : Ce sont ceux qui, traités par nous ou par des tiers, nous permettent de gérer le plus efficacement possible l'offre d'espaces publicitaires sur le site, en adaptant le contenu de la publicité au contenu du service demandé ou de l'utilisation que vous faites de notre site Web. Pour ce faire, nous pouvons analyser vos habitudes de navigation sur Internet et nous pouvons vous montrer des publicités liées à votre profil de navigation.

- Cookies de publicité comportementale : Ces cookies permettent la gestion, de la manière la plus efficace possible, des espaces publicitaires que, le cas échéant, l'éditeur a inclus sur un site Internet, une application ou une plateforme à partir de laquelle le service demandé est fourni. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique afin d'afficher de la publicité basée sur celui-ci.

Cookies tiers : Le site BIOSPHERE SUSTAINABLE LIFESTYLE peut utiliser des services tiers qui, pour le compte de BIOSPHERE SUSTAINABLE LIFESTYLE, collectent des informations à des fins statistiques, pour l'utilisation du Site par l'utilisateur et pour la fourniture d'autres services liés à la l'activité du site Web et d'autres services Internet.

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Google Analytics, un service d'analyse Web fourni par Google, Inc. domicilié aux États-Unis dont le siège social est situé au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043. Afin de fournir ces services, ils utilisent des cookies pour collecter des informations, y compris l'adresse IP de l'utilisateur , qui seront transmises, traitées et stockées par Google dans les conditions définies sur le site Web Google.com. Y compris la transmission éventuelle de ces informations à des tiers pour des raisons d'exigence légale ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google.

Ajoutez ceci connecte les gens au contenu et permet aux spécialistes du marketing de développer des relations plus personnelles et efficaces avec leurs clients actuels et futurs.

CHAPITRE 10 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Parfois, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits ou services, les prix, les promotions, les offres, les caractéristiques du produit ou du service et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des produits ou services si des informations dans le Service ou sur tout site Web connexe sont inexactes à tout moment et sans préavis.

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant sur le Service ou sur tout site Web connexe, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe ne sera considérée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

CHAPITRE 11 – USAGES INTERDITS

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions générales, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter des tiers pour qu'ils accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) enfreindre une loi ; (d) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharm, prétexte, spider, crawl ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation de nos produits ou services ou de tout site Web connexe pour violation de l'une des utilisations interdites.

CHAPITRE 12 – EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons et n'assurons pas que votre utilisation de nos produits et services sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus à partir de l'utilisation de nos produits et services seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer l'accès à nos produits et services pour des périodes indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser nos produits et services est à vos risques et périls. Tous les produits et services qui vous sont livrés sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même s'il est informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

CHAPITRE 13 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité l'Institut du tourisme responsable et notre plate-forme, délégations, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, indemnes de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions générales ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

CHAPITRE 14 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes conditions générales et Conditions, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

CHAPITRE 15 – RÉSILIATION

À la fin des obligations et responsabilités de certaines parties engagées dans certains produits ou services, la date d'entrée en vigueur et l'application des dispositions des présentes conditions générales pour l'achèvement de toutes les amendes.

Ces termes et conditions sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'ils soient résiliés par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Termes et Conditions à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une clause ou une disposition des présentes conditions générales, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence peut vous refuser l'accès à nos produits et services (ou à toute partie de ceux-ci).

CHAPITRE 16 – INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

Le défaut de notre part d'exercer ou d'appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces termes et conditions et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en ce qui concerne le service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains. , qu'elles soient orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions générales).

Les ambiguïtés dans l'interprétation des présentes conditions générales ne seront pas interprétées à l'encontre de l'éditeur.

CHAPITRE 17 – LOI APPLICABLE

Conformément aux dispositions du règlement 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I), les présentes conditions générales et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois de l'Union européenne. (UE) et subsidiairement en l'absence de législation spécifique de l'Union européenne, elles seront interprétées et régies conformément aux lois du Royaume d'Espagne.

CHAPITRE 18 – LE CAS DE CONTROVERSE

En cas de controverse concernant le respect des politiques de confidentialité, les parties se soumettent expressément et irrévocablement à la juridiction et à la compétence des tribunaux de première instance situés à Santa Cruz de Tenerife, Espagne, renonçant désormais à la juridiction qui, en raison de de leur domicile actuel ou futur, pourraient leur correspondre.

CHAPITRE 19 – DISPOSITIONS FINALES I

De manière générale, l'Institut de Tourisme Responsable ne communiquera pas ces données personnelles à des tiers, à l'exception du fait que la fourniture d'un service implique la nécessité d'une relation contractuelle avec un responsable du traitement et que cela est strictement nécessaire pour gérer et maintenir la relation. entre l'utilisateur et ladite société, avec l'autorisation expresse de l'utilisateur. Nous vous informons que nous avons des relations contractuelles avec les sociétés suivantes du même groupe d'entreprises, par conséquent, il est nécessaire que ces sociétés aient accès à vos données personnelles pour exécuter correctement les obligations émanant du contrat souscrit :

Biosphere Tourisme Responsable

Expérience Biosphere SL

Les deux entités partagent la même adresse :

C/La Rosa 1, 1

38002, Santa Cruz de Tenerife, îles Canaries, Espagne.

Cela ne sera fait que pour le temps nécessaire pour permettre l'exécution du contrat de commissionnement, et dans les mêmes conditions et avec les mêmes responsabilités requises du responsable du traitement des données. À la fin de la mission, le sous-traitant restitue les données à caractère personnel au responsable du traitement et supprime toute copie en sa possession.

En outre, seuls les tiers auxquels l'Institut de Tourisme Responsable a une obligation légale ou contractuelle de fournir ces données personnelles, y compris, par exemple, le médiateur et les juges et tribunaux impliqués dans les procédures relatives aux plaintes déposées, ont un droit d'accès à ces données personnelles.

SECTION 20 - DISPOSITIONS FINALES II

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions générales à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes conditions générales en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier périodiquement si des modifications ont été apportées à notre site web. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès à notre site Web ou au service après la publication de toute modification des présentes conditions générales constitue une acceptation de ces modifications.

Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le sujet traité.

Les informations figurant sur le site web ne peuvent être consultées et imprimées qu'à des fins personnelles et non commerciales.

SECTION 21 - INFORMATION DE CONTACT

Les questions relatives aux conditions générales peuvent nous être envoyées par lettre :

Institut du tourisme responsable

C/ La Rosa, 1,1

38002 S/C de Tenerife

NUMÉRO DE TVA : G81709842

Par courrier électronique : info@biospheretourism.com

Par téléphone : +34922242904